Copropriété Résidence OXYGENE 4 SECTEUR I - sous les tilleroyes besancon
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / sous les tilleroyes besancon
Copropriété Résidence OXYGENE 4 SECTEUR I
La copropriété Résidence OXYGENE 4 SECTEUR I est située dans la commune de Besançon.
Elle a été construite après 2011.
Elle est immatriculée sous le numéro AH0335554.
La copropriété est gérée par un syndic professionnel nommé SMCI GESTION-SYNDIC.
La copropriété contient 56 lots, dont 19 lots principaux, 19 lots à usage d'habitation et 18 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété Résidence OXYGENE 4 SECTEUR I
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | Résidence OXYGENE 4 SECTEUR I |
| Adresse | sous les tilleroyes besancon  |
| Construction | Après 2011 |
| Immatriculation | AH0335554 |
| Syndic | SMCI GESTION-SYNDIC |
| Type de syndic | Professionnel |
| 56 | Lots |
|---|---|
| 19 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 19 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 18 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 03/08/2021 |
| Règlement de copropriété | 17/12/2018 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 03/02/2026 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25056-000-MW-0352 |
| Parcelle 2 |
25056-000-MW-0495 |
| Parcelle 3 |
25056-000-MW-0496 |
| Particularités | |
|---|---|
| Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 1 |
| Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs. | |
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
Solutions
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